```html {% load pdf_filters %}
Ce contrat établit les modalités des échanges liés à l’organisation de l’édition 2021 du Forum Trium,

Entre les soussignés :


TRIUM


Les associations loi 1901 organisatrices du Forum Trium :


Et :


{{ enterprise.name }}
Raison Sociale : {{ enterprise.name }}
Adresse du siège social :
{{ enterprise.adress }}
{{ enterprise.zipcode }} {{enterprise.city }}

Responsable du suivi du dossier :
{{ owner.first_name }} {{ owner.last_name }}
{{ owner.job }}
{{ owner.phone_number }} - {{ owner.email }} ?>

Dénommé ci-après "exposant".




Il est convenu et arrêté ce qui suit :


PREAMBULE :



Dans le cadre de l’organisation d’un village PME, l’organisateur s’engage à proposer des tarifs préférentiels aux PME industrielles dont l’activité implique d’importantes immobilisations et (donc) dont les comptes de résultat présentent des ratios Chiffre d’affaire / Résultat net grands.

Les conditions d'attribution de ces tarifs préférentiels sont résumées dans le tableau qui suit :

Chiffre d'affaire (en millions d'euros) Nombre d'employés 4 premiers chiffres du code APE Classe tarifaire
Quelconque ≥ 250 Quelconque Classe 1
> 50 Quelconque Quelconque Classe 1
≤ 50 < 250 De 4910 à 9900 Classe 1
≤ 50 < 250 De 0111 à 4799 Classe 2
Les entreprises participant au forum aussi bien en distanciel qu’en présentiel (19 octobre 2021 et 21 octobre 2021) sont concernées par l'ensemble des articles. Les entreprises ne participant pas au forum en distanciel (le 21 octobre 2021) ne sont pas concernées par les articles 11 à 15 du contrat. Les entreprises ne participant pas au forum en présentiel (le 19 octobre 2021) ne sont pas concernées par les articles 4 à 10 du contrat.

Article 1 : OBJET


Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles se déroulera l'événement suivant, dénommé par la suite "salon" ou "forum" :
FORUM TRIUM - Edition 2021
Le 19 octobre 2021
Parc Floral de Paris

Le 21 octobre 2021
Via la plateforme Seekube

Article 2 : ENGAGEMENTS DE L'ORGANISATEUR


2.1 L'organisateur s'engage à assurer la tenue de l'événement cité en objet, sauf cas de force majeure.
2.2 L'organisateur s'engage à fournir les prestations correspondant aux choix de l'exposant récapitulés dans le présent contrat.
2.3 Dans l'hypothèse où l'organisateur se verrait contraint d'annuler l'événement cité en objet, il s'engage à rembourser les sommes déjà versées par l'exposant en relation au FORUM TRIUM 2021.

Article 3 : ENGAGEMENTS DE L'EXPOSANT


3.1.1 L'exposant confirme sa participation selon les termes du présent contrat, et plus particulièrement il confirme ses choix relatifs à cette participation récapitulés dans la partie "Bilan des choix de l'exposant" du présent contrat. Toute prestation supplémentaire commandée par l'exposant auprès de l'organisateur sera sanctionnée par un avenant au présent contrat.
3.1.2 L'exposant confirme sa participation selon les termes du présent contrat, et plus particulièrement il confirme ses choix relatifs à cette participation récapitulés dans la partie "Bilan des choix de l'exposant" du présent contrat. Toute prestation supplémentaire commandée par l'exposant auprès de l'organisateur (repas supplémentaires, emplacement de parking, etc.) sera sanctionnée par un avenant au présent contrat.
3.2 L'exposant s'engage à verser le montant correspondant à sa participation tel qu'il figure dans le présent contrat, dans la partie "Bilan du choix de l'exposant", en plus des montants correspondants aux éventuelles prestations supplémentaires récapitulées le cas échéant dans un avenant au présent contrat. Ces versements se feront selon les termes du présent contrat.
3.3 L'exposant s'engage à effectuer le règlement du montant correspondant à sa participation au FORUM TRIUM 2021 selon le calendrier figurant dans le présent contrat, en ARTICLE 10 ou en ARTICLE 15 selon le bilan des choix de l’exposant, après réception des factures dûment établies.
3.4 Dans l'hypothèse où l'exposant se verrait contraint d’annuler sa participation à l’évènement cité en objet au-delà du 18 octobre 2021, il s’engage à payer la totalité du montant correspondant à sa participation tel qu’il figure dans le présent contrat, dans la partie " Bilan des choix de l’exposant ".
3.5 Tout retard de paiement après facturation de la part de l’organisateur et empêchant le bon déroulement de l’organisation du FORUM TRIUM pourra entraîner l’annulation du présent contrat.
3.6 Toutes les mesures que l’organisateur se verra obligé de prendre pour assurer l’observation des prescriptions qu’il aura édictées, en vertu de l’autorité qui lui est conférée, seront effectuées entièrement aux frais, risques et périls des entreprises qui les auront provoquées.
3.7 L'exposant s'engage à ne pas mettre en ligne des publications au nom du Forum Trium.
3.8 L'entreprise accorde son droit pour l'ajout de ses informations sur la brochure électronique du Forum Trium ainsi que Job Teaser.

ARTICLE 4 : LE MONTAGE DU SALON - LE 18 OCTOBRE 2021


4.1 L’installateur général du FORUM TRIUM effectuera le montage du salon le 18 octobre 2021 de 8h à 20h. L’exposant, ou bien le cas échéant son installateur particulier, doit se présenter à son arrivée au comptoir d’accueil du salon pour prendre possession de son stand.
4.2 Pour les emplacements PME : L'exposant peut prendre possession de son stand au comptoir d’accueil du salon le 18 octobre 2021 dès 10h. Le stand qui sera livré à l’exposant comporte de la moquette, une cloison semi-circulaire, une table haute, deux tabourets, un affichage du logo fourni par l'exposant.
4.3 Pour les emplacements nus : L’exposant, ou bien son installateur particulier, prend possession de son emplacement au comptoir d’accueil du salon le 18 octobre 2021 dès 8h. Le stand qui sera livré à l’exposant comporte une prise de courant, dont la puissance est définie dans la partie " Bilan du choix de l’exposant " du présent contrat. Le stand ne comporte ni moquette, ni cloisons, ni éclairage, ni poubelle. L’exposant peut effectuer le montage de son stand de 8h à 20h. Il est impératif de respecter ces horaires pour assurer le bon déroulement du montage. La fermeture du hall est à 20h.
4.4 Pour les stands semi-équipés : L’exposant prend possession de son stand monté, le 18 octobre 2021 à partir de 10h, au comptoir d’accueil du salon. Il peut finaliser la mise en place de son stand jusqu’à 20h, heure de fermeture du hall d’expositions. L’installateur du FORUM TRIUM aura préalablement installé la moquette, la structure et les cloisons d’une hauteur de 2,50m, l’éclairage, une alimentation électrique, dont la puissance est définie dans la partie " Bilan du choix de l’exposant " du présent contrat, et une enseigne d'allée. Tout mobilier commandé aura été livré avant 10h.
4.5 Le stand défini par "standard" contiendra le même équipement que le stand " semi équipé " avec en plus un comptoir sur lequel sera imprimé le logo fourni par l'exposant, une chaise haute, une bâche recouvrant une cloison (dimension 1m x 2,5m) avec affichage fourni par l'exposant et une enseigne haute de dimension 2,0m x 1,0m avec affichage fourni par l'exposant.
4.6 Le stand défini par " premium " contiendra le même équipement que le " semi-équipé " avec en plus un comptoir sur lequel sera imprimé le logo fourni par l'exposant, une chaise haute, un bâchage complet du stand avec affichage fourni par l'exposant, une enseigne haute de dimension 4,0m x 1,50m avec affichage fourni par l'exposant, un présentoir et un porte-manteau.
4.7 La composition des kits de mobilier est la suivante. Le kit mobilier comptoir comprend un comptoir et un tabouret. Le kit mobilier table assise haute comprend : une table «mange debout» avec deux tabourets hauts. Le kit mobilier table assise basse comprend : une table avec deux fauteuils. Le kit assise supplémentaire comprend une chaise, le kit présentoir comprend un présentoir et le kit porte-manteau comprend un porte-manteau. Le kit télévision comprend une télévision de 40" et un pied. L'option vestiaire donne droit à l'accès au vestiaire pour tout achat de stand de plus de 18m2.
4.8 Le kit job-dating comprend un espace de 4m² cloisonné avec une table et 2 chaises.
4.9 La commande de tout mobilier supplémentaire à celui déjà inclus dans les termes de la participation de l’exposant au FORUM TRIUM se fera au moyen d’un bon de commande, impérativement avant le 9 septembre 2021, qui viendra s’ajouter au présent contrat.
4.10 Attention : Pour assurer le bon déroulement du FORUM TRIUM, aucune livraison ne pourra être effectuée au-delà des horaires d’installation, et a fortiori durant les horaires d’ouverture au public du forum.

ARTICLE 5 : LE DEROULEMENT DU SALON - LE 19 OCTOBRE 2021


5.1 Le salon sera ouvert aux visiteurs de 9h à 19h le 19 octobre 2021. L’exposant pourra arriver dès 8h et se chargera de la mise en service de son stand avant l’ouverture du hall aux visiteurs. Dès 17h, en raison de la conférence d’honneur, l’exposant devra procéder à la fermeture de son stand sans démonter ce dernier.
5.2 Tout au long de la journée du 19 octobre 2021, l’organisateur sera à disposition de l’exposant, notamment pour faire le lien, en cas de difficulté, entre l’exposant et l’installateur du FORUM TRIUM, qui assurera une permanence sur place pendant toute la durée d’ouverture du salon. En particulier, un " interlocuteur privilégié " aura été assigné par l’organisateur à chaque exposant : celui-ci se tiendra à disposition de l’exposant tout au long des horaires d’ouverture du salon.
5.3 L'organisateur se chargera du nettoyage du hall d'exposition tout au long du déroulement du salon.
5.4 L’organisateur proposera à l’exposant le 19 octobre 2021 un petit-déjeuner dès 9h15 ainsi qu’un déjeuner entre 12h et 14h. Le nombre de déjeuners prévu, précisé dans la partie " Bilan du choix de l’exposant " du présent contrat, peut être soumis à un avenant au présent contrat sur demande de l’exposant.
5.5 Afin d’assurer le bon déroulement de la manifestation, l’exposant sera tenu de surveiller ses affaires personnelles pendant la durée du Forum, ainsi que tout matériel ayant été apporté par l’entreprise.
5.6 L'organisateur proposera un repas gastronomique à l'espace Restauration. Les repas sont inclus dans le prix du stand à hauteur de 2 repas pour les stands de 12m2 et 18m2, 3 repas pour les stands de 21m2 et 24m2, et 4 repas au delà de 30m2. L'exposant s'engage à confirmer le nombre de repas souhaités le jour du forum avant le 30 septembre 2021 Le prix des repas supplémentaires est fixé à 45€ s'ils sont commandés avant cette date et à 80€ au-delà. Une fois les repas commandés, l'exposant s'engage à régler le montant dû à l'organisateur avant le 20 Décembre 2021.

ARTICLE 6 : LE DEMONTAGE DU SALON - LE 19 OCTOBRE 2021


6.1 Le salon fermera ses portes aux visiteurs le 19 octobre 2021 à 19h. L'exposant devra avoir entièrement libéré son stand avant 20h, c’est-à-dire qu’il ne laissera que le matériel pris en charge par l’installateur. Dès 19h30, l’organisateur, et plus particulièrement l’installateur du FORUM TRIUM procédera à l’enlèvement du mobilier et au démontage des structures. Dans le cas d’une souscription à un emplacement nu, l’installateur de l’exposant aura de 19h30 jusqu’à minuit pour terminer le démontage du stand et l’enlèvement du mobilier.
6.2 Pour assurer le bon déroulement du salon, aucun enlèvement de matériel ne pourra avoir lieu pendant les heures d’ouverture du salon aux visiteurs, c'est-à-dire avant 19h.
6.3 L’exposant ayant souscrit à un stand semi-équipé, standard ou premium devra restituer son stand à 20h tel qu’il l’aura trouvé initialement.
6.4 Toute documentation, objet ou élément de structure restant sur le stand de l’exposant ayant souscrit à un stand semi-équipé, standard ou premium après 20h sera considéré comme abandonné, et sera détruit par l’organisateur ou par l’installateur du FORUM TRIUM.
6.5 Tout retard dans la libération de son stand pouvant entraîner des frais supplémentaires pour l’organisateur, notamment une majoration du montant de la location du hall d’exposition, l’exposant s’engage à payer ces frais supplémentaires dès lors que l’organisateur jugera que l’exposant aura provoqué ce retard.
6.6 L’organisateur ne pourra être tenu responsable pour le matériel laissé sans surveillance par l’exposant lors du montage et du démontage de son stand. L’exposant se décharge de toute responsabilité quant aux vols ou dégradations pouvant survenir pendant et en dehors de la durée de la manifestation (9h – 19h le 19 octobre 2021).

ARTICLE 7 : CONFERENCES ET RENCONTRES - LE 19 OCTOBRE 2021


7.1 L’organisateur s’engage à organiser un certain nombre de conférences, tables rondes et petits déjeuners selon le planning qui sera communiqué à l’exposant.
7.2 L’organisateur s’engage à faire connaître ce planning des conférences et des rencontres organisées auprès des visiteurs du forum, notamment à travers la publication et la distribution de l’ATRIUM, le « guide de l’étudiant sur le forum ». Toutefois, l’organisateur ne pourra être tenu responsable du nombre de visiteurs présents aux conférences et rencontres qu’aurait décidé d’organiser l’exposant, selon les choix récapitulés dans la partie " Bilan du choix de l’exposant " du présent contrat.
7.3 Pour les conférences : Selon l’horaire qui aura été convenu avec l’exposant dans le cas où il aurait choisi d’organiser une conférence, l’organisateur lui mettra à disposition une installation audio (microphone) et vidéo (vidéoprojecteur), écran blanc, estrade, deux fauteuils et un pupitre. La conférence durera quarante-cinq minutes, et pourra accueillir jusqu’à 80 personnes. L’exposant s’engage à respecter les horaires qui lui auront été communiqués par l’organisateur en ce qui concerne l’heure de début et l’heure de fin de la conférence, ceci pour permettre le bon déroulement des conférences suivantes.
7.4 Pour les petits déjeuners : Selon l’horaire qui aura été convenu avec l’exposant dans le cas où il aurait choisi d’organiser un petit-déjeuner, l’exposant lui mettra à disposition un espace avec table et chaises permettant d’accueillir dix étudiants autour de deux intervenants. Seront fournies par l’organisateur boissons chaudes et fraîches, viennoiseries et fruits. La durée d’un petit-déjeuner est de quarante-cinq minutes.
7.5 Pour les tables rondes : Selon l’horaire qui aura été convenu avec l’exposant dans le cas où il aurait choisi d’organiser une table ronde, l’exposant lui mettra à disposition un espace avec table et chaises permettant d’accueillir dix étudiants autour de deux intervenants. La durée d’une rencontre sur le format table ronde est de quarante-cinq minutes.
7.6 Attention : Il est impératif que l’exposant ayant sélectionné l’organisation d’un des types de rencontres proposées respecte les horaires qui lui auront été communiqués par l’organisateur. En particulier, en cas de retard dû à l’exposant quant au début de la rencontre, l’organisateur se verra obligé d’écourter la durée prévue de la rencontre pour respecter l’horaire de fin prévu.

ARTICLE 8 : ASSURANCES


8.1 L’organisateur a souscrit une assurance " responsabilité civile organisateur " couvrant les dommages matériels et immatériels ainsi que les dommages corporels.
8.2 L’exposant est tenu de souscrire une assurance responsabilité civile exposant ainsi qu’une assurance tous risques pour le matériel qu’il apporte sur le forum. L’exposant devra impérativement faire parvenir à l’organisateur une copie de son attestation d’assurance, sous peine de résiliation du présent contrat, au plus tard le 19 septembre 2021. L’organisateur pourra annuler le présent contrat et refuser l’accès au hall d’exposition à l’exposant si celui-ci ne dispose pas d’une assurance adéquate.
8.3 En outre, l’exposant s’engage à respecter l’ensemble des lois et le règlement en vigueur dans l’enceinte du Parc Floral de Paris. L’organisateur tient à disposition de l’exposant le règlement intérieur et le cahier des charges sécurité du Parc Floral de Paris.
8.4 L'exposant s'engage à fournir impérativement à l'organisateur un procès-verbal de classement de réaction au feu pour tous les matériaux qu'il amènera sur son stand le jour du salon.

ARTICLE 9 : PRESENCE DE L'EXPOSANT DANS LES OUTILS DE COMMUNICATION LIES AU FORUM TRIUM 2021


9.1 L’organisateur s’engage à éditer et à diffuser auprès des visiteurs du forum le catalogue du FORUM TRIUM qui contient les publicités des exposants et leurs pages de présentation.
9.2 L’exposant s’engage à fournir à l’organisateur une page de publicité conforme aux exigences de l’organisateur ainsi que les renseignements nécessaires à la création de la page de présentation réservée à l’exposant dans le catalogue du FORUM TRIUM.
9.3 L’organisateur se réserve le droit de refuser la publication d’une publicité ou d’un texte contraire à l’esprit du FORUM TRIUM.
9.4 L’exposant s’engage à fournir les diverses informations, logos et publicités nécessaires à son insertion sur les moyens de communication supplémentaires (affiches, marque-pages, etc.) qu’il a sélectionnés. La remise de ces éléments se fera selon le calendrier imposé par l’organisateur et dans des formats compatibles avec ses exigences.
9.5 Tout retard dans la réception des éléments nécessaires à la réalisation des diverses publications et objets liés au FORUM TRIUM pourra entraîner l’absence partielle ou totale d’informations relatives à l’exposant dans ces publications ou sur ces objets.
9.6 L'exposant s'engage à renseigner avant le 1er septembre 2021 sur le site internet entreprise.forum-trium.com le nom des participants à l'édition 2021 du FORUM TRIUM. Tout retard dans cette saisie pourra entraîner une absence partielle ou totale de badges préimprimés.
9.7 Toute intervention sur des fichiers numériques non-conformes émanant de l’exposant lui sera facturée à raison de 95 euros (hors taxes) par heure de travail. Par ailleurs, si l’exposant refuse de se conformer aux exigences de l’organisateur en ce qui concerne le format des éléments communiqués, il renonce par là-même à son droit à être inséré dans les publications et sur les objets relatifs au FORUM TRIUM 2021.

ARTICLE 10 : CALENDRIER DES ECHEANCES


En participant au Forum Trium le 19 octobre 2021, l'exposant s'engage à respecter les échéances suivantes pour la remise des différents éléments ainsi que pour le règlement des prestations souscrites.
Avant le 19 août 2021 :

Avant le 19 septembre 2021 :

Avant le 19 novembre 2021 :

ARTICLE 11 : CREATION D'UNE PAGE ENTREPRISE - avant le 23 septembre 2021


11.1 Les entreprises auront jusqu'au 23 septembre 2021 pour créer leur stand en ligne. Ils y renseigneront les offres de stages, alternance, CDI, etc. Ils complèteront leur agenda sur la plateforme en décidant du temps qu'ils souhaitent allouer à chaque rencontre et le mode de rencontre (visio ou téléphone). L'exposant aura droit à 5 comptes recruteur.
11.2 La commande de tout compte recruteur supplémentaire à ceux déjà inclus dans les termes de la participation de l’exposant au FORUM TRIUM se fera au moyen d’un bon de commande, impérativement avant le 1er octobre 2021, qui viendra s’ajouter au présent contrat.

ARTICLE 12 : LE DEROULEMENT DU FORUM - LE 21 OCTOBRE 2021


12.1 Le forum sera ouvert aux visiteurs de 7 h à 23 h le 21 octobre 2021.
12.2 Le 21 octobre 2021, l’organisateur sera à disposition de l’exposant, notamment pour faire le lien, en cas de difficulté, entre l’exposant et Seekube, fournisseur de la plateforme du FORUM TRIUM pendant toute la durée d’ouverture du salon.

ARTICLE 13 : LA CV-THEQUE


Les CV des élèves seront disponibles pour les exposants jusqu'à 14 jours après la fin de l'événement.

ARTICLE 14 : CONFERENCES ET RENCONTRES - LE 21 OCTOBRE 2021


14.1 L’organisateur s’engage à organiser un certain nombre de conférences, tables rondes selon le planning qui sera communiqué à l’exposant.
14.2 Pour les conférences : La conférence durera quarante-cinq minutes et pourra accueillir 60 personnes maximum. L’exposant s’engage à respecter les horaires qui lui auront été communiqués par l’organisateur en ce qui concerne l’heure de début et l’heure de fin de la conférence, ceci pour permettre le bon déroulement des conférences suivantes.
14.3 Pour les tables rondes : Selon l’horaire qui aura été convenu avec l’exposant dans le cas où il aurait choisi d’organiser une table ronde, l’exposant lui mettra à disposition un salon de discussion en ligne permettant d’accueillir dix étudiants autour de deux intervenants. La durée d’une rencontre sur le format table ronde est de quarante-cinq minutes.
14.4 Attention : Il est impératif que l’exposant ayant sélectionné l’organisation d’un des types de rencontres proposées respecte les horaires qui lui auront été communiqués par l’organisateur. En particulier, en cas de retard dû à l’exposant quant au début de la rencontre, l’organisateur se verra obligé d’écourter la durée prévue de la rencontre pour respecter l’horaire de fin prévu.

ARTICLE 15 : CALENDRIER DES ECHEANCES


En participant au Forum Trium le 21 octobre 2021, l'exposant s'engage à respecter les échéances suivantes pour la remise des différents éléments ainsi que pour le règlement des prestations souscrites.
Avant le 19 août 2021 :

Avant le 7 octobre 2021 :

Avant le 18 octobre 2021 :

Avant le 19 novembre 2021 :

ARTICLE 16 : MODALITES DE PAIEMENT ET DE RENVOI DES PIECES


} }
16.1 Le renvoi des différents éléments de l'exposant à l'organisateur se fera :
Soit par mail à l'adresse :
{{contact_trium.email}}
Soit par courrier à l'adresse :
Forum Trium {{trium.school.name}}
{{trium.school.name}}, {{trium.school.adress}}
{{ trium.school.zip_code }} {{ trium.school.city}}
16.2 Les règlements des sommes dues par l'exposant à l'organisateur se feront
Soit par virement bancaire
Soit par chèque bancaire, à l'ordre de :
{% if {{trium.school.name }} == "Ponts" %} Association Ponts Forum Trium {% endif %} {% if {{trium.school.name }} == "Mines" %} Forum Trium Mines {% endif %} {% if {{trium.school.name }} == "Ensta" %} AFTA {% endif %} {% if {{trium.school.name }} == "Ensae" %} Forum Trium ENSAE {% endif %} ?>

ARTICLE 17 : RESILIATION


Sauf cas de force majeure, la présente convention peut être résiliée de plein droit et uniquement avant le déroulement du Forum, par lettre recommandée avec accusé de réception par l’une ou l’autre des parties, sous réserve du respect d’un préavis d’une semaine.

ARTICLE 18 : LITIGES



Les parties s’efforceront de résoudre à l’amiable tous les litiges qui pourraient surgir à l’occasion de l’interprétation ou de l’exécution des clauses de la présente convention.
En cas de désaccord persistant, les litiges seront portés devant le tribunal compétent dans le ressort du cinquième arrondissement de Paris.

Bilan des choix de l'exposant


En acceptant le présent contrat, l'exposant confirme les choix suivants : {% for option in options %} {% endfor %} {% if enterprise_yearly.reduction != 0 %} {% endif %}
Désignation Prix HT
{{ option.name }} {{ option.price }}
Remise (HT) : {{enterprise_yearly.reduction}}
Sous-Total de la commande (HT) : {{enterprise_yearly.total_price_ht}}
Total (HT): {{enterprise_yearly.total_price_ht}}
TVA (20%) : {{enterprise_yearly.total_price_tva}}
Total (TTC) : {{enterprise_yearly.total_price_ttc}}
```

L'exposant représenté par le soussigné s'engage à participer au FORUM TRIUM 2021 aux conditions du présent contrat et à se conformer à toutes les prescriptions que l'organisateur pourra être amené à adopter par la suite.



Fait en deux originaux à Paris, le





Date et signature précédée de la mention « lu et approuvé »











Date et signature précédée de la mention « lu et approuvé »